Documents d’information

Conditions générales de vente

mise à jour : octobre 2021

1. PRÉAMBULE

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les offres de services de formation proposées par DIRECT RH et faisant l’objet d’une commande de la part du client. Elles ne s’appliquent pas aux conférences et aux ouvrages édités par DIRECT RH. Pour ces prestations, il conviendra de se référer aux conditions de vente spécifiques disponibles sur les propositions et documentations commerciales, et sur les sites Internet direct-rh.fr. Toute commande implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux conditions générales de vente et de participation de DIRECT RH rappelées ci-dessous.

2. DÉFINITIONS

  • Formation interentreprises : formation en présentiel ou à distance regroupant des salariés d’entreprises ou d’établissements distincts, proposée et organisée par DIRECT RH, et dont les dates de sessions et les lieux de déroulement sont unilatéralement définis par cette dernière.
  • Formation intraentreprise : formation regroupant les salariés d’une même entreprise, réalisée pour le compte d’un seul client, à une date fixée d’un commun accord, dans les locaux du client ou dans des locaux mis à sa disposition ou à distance.
  • Formation personnalisée : combinaison de deux formations interentreprises prédéterminées et indissociables.
  • Parcours « à la carte » : combinaison de formations interentreprises sélectionnées par le Client, et à réaliser sur une période maximale de 12 mois.

3. OBJET

Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de DIRECT RH, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. DIRECT RH se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version actualisée des CGV peut être consultée sur les sites Internet direct-rh.fr.

4. MODALITÉS D’INSCRIPTION ET VALIDATION DE COMMANDE

4.1. Formations interentreprises, y compris les Formations personnalisées et les parcours « à la carte »

Pour être définitive, une commande doit être expressément formulée sur support papier via un bulletin d’inscription ou validée sur le site internet direct-rh.fr. À réception du bulletin d’inscription mentionnant le(s) stage(s) choisi(s), une convention de formation en deux exemplaires est adressée au Client qui s’engage à la retourner à DIRECT RH, signée et revêtue du cachet de l’entreprise. Pour les formations se déroulant sur un format discontinu une seule convention portant sur la totalité des journées ou demi-journées composant la formation sera établie.

4.2. Formations intraentreprises, y compris les Formations personnalisées et les parcours « à la carte » et les prestations de coaching

Toute prestation de formation intraentreprise fait l’objet d’une proposition pédagogique et financière établie par DIRECT RH. L’acceptation formelle par le client devra parvenir à DIRECT RH au moins 15 jours ouvrés avant le début de la formation. Une convention de formation en deux exemplaires est adressée au Client qui s’engage à la retourner à DIRECT RH, signée et revêtue du cachet de l’entreprise.

5. TARIFS ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT

Conditions financières et règlement

Tous les prix sont indiqués hors taxes et sont à majorer du taux de TVA en vigueur. Sans convention contraire, les règlements sont à effectuer par le client à réception de la facture, sans escompte, à l’ordre de DIRECT RH SAS.

Règlement par un OPCO

Si le Client souhaite que le règlement soit émis par l’OPCO dont il dépend, il lui appartient :

  • de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande ;
  • de l’indiquer explicitement sur son bulletin d’inscription ou sur un bon de commande ;
  • de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’il aura désigné.

Si l’OPCO ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, la différence sera directement facturée au Client. Dans le cas d’une prise en charge par l’OPCO, celui-ci ne payant que prorata temporis des journées de présence, le coût correspondant aux journées éventuelles d’absence sera facturé au client. Si DIRECT RH n’a pas reçu la prise en charge de l’OPCO au dernier jour de la formation, le Client sera facturé de l’intégralité du coût du stage. En cas de non-paiement de l’OPCO dans la limite de 60 jours nets ou de 45 jours fin de mois à compter de la date d’émission de la facture, pour quelque motif que ce soit, le Client sera redevable de l’intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant correspondant.

6. ANNULATIONS, REMPLACEMENTS ET REPORTS

6.1 Formations interentreprises, y compris les Formations personnalisées et les parcours « à la carte »

Remplacement d’un participant :

DIRECT RH offre la possibilité de remplacer un participant empêché par un autre participant, sur une même session de formation. Le remplacement d’un participant est possible sans frais jusqu’à la veille de la formation. L’acceptation de DIRECT RH est conditionnée par le règlement intégral de toutes les factures à échéance précédemment émises et dues par le Client. Cette faculté n’est pas applicable aux parcours « à la carte ».

Report de participation :

DIRECT RH offre la possibilité à ses clients de reporter, une fois leurs participations sur l’une des deux prochaines sessions de formation en présentiel ou à distance sur la même thématique et pour le même participant. Cette demande de report doit être communiquée par écrit, au moins 15 jours ouvrables avant le début de la formation.

Annulation à l’initiative du Client :

Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit, au moins 15 jours ouvrables avant le début de la formation. Toute annulation, moins de 15 jours ouvrables avant le début de la formation, entraînera le paiement d’une indemnité égale à 50% du coût total de la formation concernée. Toute annulation par le Client moins de 8 jours avant le début de la formation entraînera le paiement intégral du prix de la formation à titre de dédit. Toute formation commencée est due en entier. En cas d’annulation d’une formation présentielle en raison d’une situation sanitaire exceptionnelle ou de pandémie, DIRECT RH se réserve le droit de facturer 100% de la prestation, si le client refuse de transformer la formation présentielle en formation à distance.

Annulation et report à l’initiative de DIRECT RH :

DIRECT RH s’engage à ce que le personnel et les formateurs affectés à l’exécution des prestations soient parfaitement compétents dans les spécialités requises pour assurer le respect des délais et la qualité des prestations. Dans certains cas exceptionnels, DIRECT RH peut être amené, pour des raisons indépendantes de sa volonté, à reporter une session de formation, au plus tard une semaine avant le démarrage de celle-ci. De même, dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation, DIRECT RH se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard la veille du démarrage de celle-ci, et ce, sans indemnités versées au Client.

6.2 Formations intraentreprises, y compris les Formations personnalisées et les parcours « à la carte »

Annulation à l’initiative du Client :

Toute prestation entamée et annulée à l’initiative du Client est due dans son intégralité. Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit, au moins 30 jours ouvrables avant le début de la prestation. Pour toute annulation à l’initiative du Client, fût-ce en cas de force majeure :

  • Plus de 30 jours ouvrables avant le début de la prestation : aucun frais ne sera facturé au Client.
  • Entre 15 et 30 jours ouvrables avant le début de la prestation, et sans report possible de la prestation dans un délai de 6 mois : DIRECT RH facturera un montant correspondant à 30% de la commande, à titre de frais d’annulation. Dans le cas où la prestation peut être reportée dans un délai de 6 mois, aucun frais ne sera facturé au Client. Une formation ne peut être reportée qu’une seule fois.
  • Moins de 15 jours ouvrables avant le début de la prestation : DIRECT RH facturera la totalité du coût de la formation, à titre de dédit. Dans tous les cas : Si un coût de préparation était prévu, seuls les frais déjà engagés au titre de la préparation sont facturés. S’entendent par frais engagés, les frais éventuels de déplacement et d’hébergement ainsi que le temps passé par les collaborateurs de l’Organisme de Formation sur le projet, ainsi que les pénalités éventuelles d’annulation d’une réservation de salle pour le cas où le client aurait confié à DIRECT RH la réalisation de cette prestation.

En cas d’annulation d’une formation présentielle en raison d’une situation sanitaire exceptionnelle ou de pandémie, DIRECT RH se réserve le droit de facturer 100% de la prestation, si le client refuse de transformer la formation présentielle en formation à distance.

Annulation à l’initiative de DIRECT RH :

DIRECT RH s’engage à ce que ses équipes internes et les consultants affectés à l’exécution des prestations soient parfaitement compétents dans les expertises requises pour assurer le respect des délais et la qualité des prestations. DIRECT RH se donne la possibilité d’annuler une prestation sans préavis et à effet immédiat, ou de confier une prestation à un consultant autre que celui mentionné dans la proposition commerciale initiale, notamment en cas d’impossibilité du consultant et d’impossibilité de le remplacer dans sa discipline. DIRECT RH est autorisé à sous-traiter pour partie ou totalement l’exécution des prestations.

7. MODULES E-LEARNING

Certaines formations proposées par DIRECT RH comportent des modules en e-learning. DIRECT RH fournira au client, dès son inscription, les modalités pratiques de connexion aux modules d’e-learning.

8. DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ENSEMBLE DE L’OFFRE DIRECT RH

8.1. Prix, facturation et règlements

Tous les prix sont exprimés en euros et hors taxes. Ils sont révisables dès variation significative d’un des éléments de la formule représentative des coûts de l’entreprise et de toutes les façons le 1er juillet de chaque année, après information préalable de nos Clients. Ils seront majorés de la TVA en vigueur. Les éventuels taxes, droits de douane ou d’importation ainsi que les frais bancaires occasionnés par le mode de paiement utilisé seront à la charge du Client. Les frais de déplacement du (ou des) consultant(s) ou du (ou des) formateur(s) ainsi que les frais de location de salle, de documentation et de location de matériel courant (vidéoprojecteur, logiciels utilisés lors des sessions de formation…) sont facturés en sus. Pénalité de retard : Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le Client de pénalités de retard fixées à trois fois le taux d’intérêt légal auquel s’ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 50 € HT. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le Client qu’elles ont été portées à son débit. Refus de commande : Dans le cas où un Client passerait une commande à DIRECT RH, sans avoir procédé au paiement des factures précédemment émises et arrivées à échéance, DIRECT RH pourra refuser d’honorer la commande aussi longtemps que lesdites factures n’ont pas été réglées, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité à ce titre.

8.2. Force majeure

DIRECT RH ne pourra être tenu responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un consultant ou d’un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux externes à DIRECT RH, les désastres naturels, les incendies, la non-obtention de visas, des autorisations de travail ou d’autres permis, les lois ou règlements mis en place ultérieurement, l’interruption des télécommunications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle de DIRECT RH.

8.3. Propriété intellectuelle

Dans le cadre du respect des droits de propriété intellectuelle attachés aux supports remis ou imprimables ou de toutes autres ressources pédagogiques mis à la seule disposition des participants des formations, le Client s’interdit de reproduire, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, d’adapter, de modifier, de traduire, de représenter, de commercialiser ou de diffuser à des membres de son personnel non participants aux formations DIRECT RH ou à des tiers, les dits supports et ressources pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, vidéo, orale…) sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de DIRECT RH ou de ses ayants droit.

8.4. Confidentialité

Les parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par DIRECT RH au Client.

8.5. Limitations de responsabilité de DIRECT RH

La responsabilité de DIRECT RH ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel, tout mauvais usage du ou des service(s) E-learning de formation par les Utilisateurs ou toute cause étrangère à DIRECT RH. Quel que soit le type de prestations, la responsabilité de DIRECT RH est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client. La responsabilité de DIRECT RH est plafonnée au montant du prix payé par le Client au titre de la prestation concernée. En aucun cas, la responsabilité de DIRECT RH ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation.

8.6. Données personnelles

Les différentes informations qui peuvent vous être demandées lors de l’utilisation des services DIRECT RH sont nécessaires au traitement des inscriptions et à l’exécution des prestations fournies. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de portabilité des informations qui le concernent. Toute demande en ce sens doit être adressée à DIRECT RH – 1 rue du Guesclin, BP 61905, 44000 Nantes Cedex 01 ou à l’adresse suivant : contact@direct-rh.fr Conformément au Règlement Général à la Protection des Données, ces données, collectées dans le cadre d’une prestation de formation, seront conservées durant 3 ans à compter de notre dernier contact.

8.7. Communication

Le Client accepte d’être cité par DIRECT RH comme Client de ses offres de services, aux frais de DIRECT RH. Sous réserve du respect des dispositions des articles 8.4 et 8.6, DIRECT RH peut mentionner le nom du Client ainsi qu’une description objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa Clientèle, entretiens avec des tiers, communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport annuel aux actionnaires, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

8.8. Droit applicable – Attribution de compétence – Renonciation – Élection de domicile

L’élection de domicile est faite par DIRECT RH à son siège social au 1 rue du Guesclin, BP 61905, 44000 Nantes Cedex 01.

Les Conditions générales et toutes les relations contractuelles entre DIRECT RH et ses Clients relèvent de la Loi française.

Tous les litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de Commerce de Nantes, quel que soit le siège ou la résidence du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront.

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Règlement intérieur présentiel

Règlement conforme au décret du 23 octobre 1991

mise à jour : octobre 2021

DIRECT RH est un prestataire de formation dont le siège social est fixé au 1 rue du Guesclin44019 NANTES CEDEX 01. DIRECT RH est enregistré sous le numéro de déclaration d’activité numéro 52440844444 auprès du préfet de région de Pays-de-la-Loire (ceci ne vaut pas agrément de l’état).

DIRECT RH conçoit, élabore et dispense des formations inter-entreprises et intra-entreprises sur l’ensemble du territoire national, à l’international, seul ou en partenariat.

En application aux articles L. 6352-3 et L. 6352-4 et L. 6352-1 à L. 6352-15 du code de travail, le présent Règlement intérieur s’adresse à tous les stagiaires et ce pour la durée de la formation suivie, il a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant aux formations organisées par DIRECT RH dans le but d’en permettre le bon fonctionnement.

Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :

  • client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation auprès de DIRECT RH ;
  • stagiaire : la personne physique qui participe à une formation ;
  • formations inter-entreprises : les formations inscrites au catalogue de DIRECT RH et qui regroupent des stagiaires issus de différentes structures ;
  • formations intra-entreprises : les formations conçues sur mesure par DIRECT RH pour le compte d’un client ou d’un groupe de clients ;
  • organisme de formation : DIRECT RH
  • directeur : le responsable de l’organisme de formation ;
  • responsable de formation : personne en charge du suivi administratif des formations.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 – Objet

Le présent Règlement intérieur a pour objet de :

  • de définir les règles générales et permanentes de fonctionnement de l’organisme de formation ;
  • de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ;
  • de formaliser les règles relatives à la discipline applicables aux stagiaires.

Article 2 – Champ d’application

Le présent Règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par DIRECT RH et ce, pour toute la durée de la formation suivie, qu’elle soit organisée dans un cadre inter-entreprise ou intra-entreprise.

Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée à distance par l’organisme de formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

Article 3 – Lieux de formation

Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de DIRECT RH, mais également dans tout local destiné à recevoir des formations, en particulier dans le cadre de formations intra-entreprises.

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Article 4 – Règles générales

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur dans les salles de formation, de pause et de détente sous peine de sanctions.

Toutefois, lorsque la formation se déroule dans une entreprise extérieure ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les consignes générales et particulières de sécurité applicables aux participants à la formation sont celles de ce dernier.

Article 5 – Interdiction de fumer

En application de l’article R. 3511-1 à R. 3511-7 du code de la santé publique il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les lieux de formation, de pause, de détente et dans les locaux administratifs.

Article 6 – Boissons alcoolisées

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

Article 7 – Accès au poste de distribution des boissons

Au moment des pauses, l’organisme de formation met gratuitement à disposition des stagiaires un accès à un point de distribution de boissons non alcoolisées, fraîches et chaudes.

Article 8 – Lieux de restauration

Les repas des stagiaires ne sont pas pris en charge par l’organisme de formation. Il est interdit aux stagiaires de prendre leurs repas dans les salles où se déroulent les formations et d’y amener toute forme de nourriture.

Article 9 – Accident

Tout accident ou incident survenu pendant la formation, doit être déclaré immédiatement par la victime ou les personnes qui en sont témoins, au formateur, au directeur du centre de formation.

Si l’accident survient pendant la formation ou les trajets, une déclaration est faite par l’organisme de formation auprès de la caisse de sécurité sociale, de son employeur et/ou de l’Organisme Paritaire Collecteur Agréé dont dépend le participant.

Article 10 – Consignes d’incendie

Conformément à l’article R. 4227-24 du Code du travail, dans chaque lieu de l’établissement dont l’effectif est supérieur à 5 personnes, les consignes d’incendie et notamment le plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés de manière à être connus de tous les stagiaires et permettre d’assurer l’évacuation des personnes présentes dans les locaux, dans les conditions prévues au 1° de l’article R.4216-2 du Code du travail.

DISCIPLINE

Article 11 – L’espace « Extranet Stagiaires »

Les stagiaires disposent sur leur espace personnel

  • du règlement intérieur applicable aux formations à distance
  • de leur convocation
  • des supports pédagogiques liés à sa formation

Article 12 – Horaires des formations

Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires sur la convocation à la formation.

Sauf cas particulier dûment noté sur la convocation, les horaires sont généralement 9h30/13h00 – 14h00/17h30.

Les stagiaires sont tenus de respecter scrupuleusement les horaires qui leur sont communiqués sous peine de l’application des dispositions suivantes :

  • en cas d’absence ou de retard, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation et s’en justifier. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles validées par le directeur du centre de formation ;
  • lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l’organisme de formation informe préalablement l’employeur de ces absences ;
  • les manquements non justifiés à l’obligation d’assiduité déterminée dans les conditions prévues au 2° de l’article R. 6341-13 par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires ;
  • en outre, pour les stagiaires demandeurs d’emploi rémunérés par l’État ou une région, les absences non justifiées entraîneront, en application de l’article R 6341-45 du Code du Travail, une retenue de rémunération proportionnelle à la durée des dites absences ;
  • les absences non justifiées aux séquences d’évaluation pédagogique en centre donnent lieu au reversement de la rémunération perçue depuis la dernière séquence, ou à retenue de la rémunération due depuis celle-ci.

Article 13 – Feuille de présence

Les stagiaires ont obligation de signer chaque jour, voire chaque demi-journée, au fur et à mesure du déroulement de la formation une feuille de présence. Ils ont également obligation de signer une attestation en fin de stage.

Article 14 – Questionnaire de satisfaction

Les stagiaires ont obligation de remplir le questionnaire de satisfaction de la formation qui leur est communiqué par voie électronique à l’issue de la formation.

Article 15 – Accès au lieu de formation

Sauf autorisation expresse du directeur ou du responsable de formation, les stagiaires ayant accès au lieu de formation pour suivre leur stage ne peuvent :

  • y entrer ou y demeurer à d’autres fins ;
  • y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou aux stagiaires.

A cet effet, les salles de formations sont ouvertes 15 minutes avant le démarrage de formation. Elles sont fermées lors des pauses méridiennes et les stagiaires ne sont pas autorisés à y demeurer sauf autorisation expresse du directeur ou de l’administration de l’organisme de formation.

Article 16 – Tenue et comportement

Les stagiaires sont invités à se présenter sur le lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de :

  • toute personne présente dans l’organisme,
  • toute personne présente dans les locaux qui abritent l’organisme.

Les stagiaires s’interdisent notamment d’utiliser leur téléphone portable lors des temps de formation. Lors des temps de pause, ils veilleront à passer leur communication à l’extérieur des salles de formation et à adopter un niveau sonore qui ne gêne pas le voisinage.

Article 17 – Information et affichage

La circulation de l’information se fait par l’affichage sur les panneaux prévus à cet effet. La publicité commerciale, la propagande politique, syndicale ou religieuse sont interdites dans l’enceinte de l’organisme de formation.

Article 18 – Usage du matériel

Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet.

A la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation.

Les stagiaires s’interdisent notamment de télécharger sur les ordinateurs tout logiciel et toute version logicielle autre que ceux prévus par l’organisme de formation.

Article 19 – Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse du directeur ou du responsable de formation, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 20 – Documentation pédagogique

L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale) utilisés par DIRECT RH pour assurer les formations ou remis aux stagiaires constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright.

A ce titre, le client et le stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le client et le stagiaire en vue de l’organisation ou l’animation de formations.

Article 21 – Confidentialité

DIRECT RH le client et le stagiaire s’engagent à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de la prestation de formation ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à l’inscription, notamment l’ensemble des éléments figurant dans la proposition transmise par DIRECT RH au client.

En particulier, les stagiaires s’interdisent d’utiliser ou de rapporter toute information dont ils auraient connaissance en rapport avec la situation personnelle ou professionnelle des autres stagiaires rencontrés à l’occasion des temps de pause ou de formation.

Article 22 – Vol ou endommagement des biens personnels des stagiaires

L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.

Article 23 – Sanctions

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent Règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.

Constitue une sanction au sens de l’article R 6352-3 et suivants du Code du Travail, toute mesure, autre que les observations verbales, prises par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant, à la suite d’un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans la formation ou à en mettre en cause la continuité.

Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :

  • soit en un avertissement ;
  • soit en une mesure d’exclusion définitive.

Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.

Le directeur de l’organisme de formation doit informer de la sanction prise :

  • l’employeur, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise ;
  • l’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation.

Article 24 – Procédure disciplinaire

Les dispositions qui suivent constituent la reprise des articles R 6352-4 à R 6352-8 du Code du Travail.
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.

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Article 25 – Information

Un exemplaire du présent règlement est :

  • affiché dans les locaux de l’organisme de formation ;
  • publié sur son site Internet ;
  • communiqué au stagiaire sur son espace numérique personnel Article 6.

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Règlement intérieur distanciel

Règlement conforme au décret du 23 octobre 1991.

DIRECT RH est un prestataire de formation dont le siège social est fixé au 1 rue du Guesclin44019 NANTES CEDEX 01. DIRECT RH est enregistré sous le numéro de déclaration d’activité numéro 52440844444 auprès du préfet de région de Pays-de-la-Loire (ceci ne vaut pas agrément de l’état).

DIRECT RH conçoit, élabore et dispense des formations inter-entreprises et intra-entreprises sur l’ensemble du territoire national, à l’international, seul ou en partenariat.

En application aux articles L. 6352-3 et L. 6352-4 et L. 6352-1 à L. 6352-15 du code de travail, le présent Règlement intérieur s’adresse à tous les stagiaires et ce pour la durée de la formation suivie, il a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant aux formations organisées à distance par DIRECT RH dans le but d’en permettre le bon fonctionnement.

Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :

  • client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation auprès de DIRECT RH ;
  • stagiaire : la personne physique qui participe à une formation ;
  • formations inter-entreprises : les formations inscrites au catalogue de DIRECT RH et qui regroupent des stagiaires issus de différentes structures ;
  • formations intra-entreprises : les formations conçues sur mesure par DIRECT RH pour le compte d’un client ou d’un groupe de clients ;
  • organisme de formation : DIRECT RH
  • directeur : le responsable de l’organisme de formation ;
  • responsable de formation : personne en charge du suivi administratif des formations.

Article 1 – Objet

Le présent Règlement intérieur a pour objet de :

  • définir les modalités d’organisation des formations à distance ;
  • formaliser les règles relatives à la discipline applicables aux stagiaires.
  • Article 2 – Champ d’application

Le présent Règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par DIRECT RH et ce, pour toute la durée de la formation suivie, qu’elle soit organisée dans un cadre inter-entreprise ou intra-entreprise.

Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée à distance par l’organisme de formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

Article 3 – Organisation des formations à distance

Pour le bon déroulement des formations et pour assurer la pleine communication sur les formations à distance, les stagiaires sont tenus d’avoir transmis leur adresse mél et numéro de téléphone portable. Ces données sont utilisées par l’organisme aux seules fins de pouvoir transmettre aux stagiaires les modalités relatives à l’organisation et à la bonne gestion administrative des formations.

Préalablement à l’ouverture de la session de formation, les stagiaires reçoivent :

  • lors de leur inscription : un login et un mot de passe, pour se connecter à leur espace personnel sur l’Extranet Stagiaires
  • quelques jours avant la formation : le mode d’emploi pour installer le logiciel de visiophonie
  • quelques heures avant la formation : le lien d’accès à la salle de visio formation
  • les coordonnées du référent informatique à contacter, dans le cas d’un incident de connexion

Article 4 – L’espace « Extranet Stagiaires »

Les stagiaires disposent sur leur espace personnel :

  • du règlement intérieur applicable aux formations à distance ;
  • de leur convocation ;
  • des supports pédagogiques liés à sa formation ;

Article 5 – Horaires des formations

Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires sur la convocation à la formation.

Sauf cas particulier dûment noté sur la convocation, les horaires sont généralement 9h30/13h00 – 14h00/17h30.

Les stagiaires sont tenus de respecter scrupuleusement les horaires qui leur sont communiqués sous peine de l’application des dispositions suivantes :

  • en cas d’absence ou de retard, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation et s’en justifier. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles validées par le directeur du centre de formation ;
  • lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l’organisme de formation informe préalablement l’employeur de ces absences ;
  • les manquements non justifiés à l’obligation d’assiduité déterminée dans les conditions prévues au 2° de l’article R. 6341-13 par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires ;
  • en outre, pour les stagiaires demandeurs d’emploi rémunérés par l’État ou une région, les absences non justifiées entraîneront, en application de l’article R 6341-45 du Code du Travail, une retenue de rémunération proportionnelle à la durée des dites absences ;
  • les absences non justifiées aux séquences d’évaluation pédagogique en centre donnent lieu au reversement de la rémunération perçue depuis la dernière séquence, ou à retenue de la rémunération due depuis celle-ci.

Article 6 – Identification des stagiaires en visio formation

Les stagiaires apposeront leur Nom et Prénom sur la vignette qui leur est attribuée par le logiciel de visio formation lors de l’ouverture de la session de formation.

Pour garantir la traçabilité de leur présence, les stagiaires resteront connectés en visio durant la totalité de la session de formation.

Article 7 – Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse du directeur ou du responsable de formation, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 8 – Attestation de fin de stage

Les stagiaires ont obligation de signer l’attestation de fin de stage qui leur est transmise par voie numérique à l’issue de la formation. Leur est communiqué à cet effet le mode opératoire pour apposer une signature numérique.

Article 9 – Questionnaire de satisfaction

Les stagiaires ont obligation de remplir le questionnaire de satisfaction de la formation qui leur est communiqué par voie électronique à l’issue de la formation.

Article 10 – Documentation pédagogique

L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (électronique, numérique, orale) utilisés par DIRECT RH pour assurer les formations ou remis aux stagiaires constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright.

A ce titre, le client et le stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le client et le stagiaire en vue de l’organisation ou l’animation de formations.

Article 11 – Confidentialité

DIRECT RH, le client et le stagiaire s’engagent à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de la prestation de formation ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à l’inscription, notamment l’ensemble des éléments figurant dans la proposition transmise par DIRECT RH au client.

En particulier, les stagiaires s’interdisent d’utiliser ou de rapporter toute information dont ils auraient connaissance en rapport avec la situation personnelle ou professionnelle des autres stagiaires rencontrés à l’occasion des temps de pause ou de formation.

Article 12 – Sanctions

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent Règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.

Constitue une sanction au sens de l’article R 6352-3 et suivants du Code du Travail, toute mesure, autre que les observations verbales, prises par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant, à la suite d’un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans la formation ou à en mettre en cause la continuité.

Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :

  • soit en un avertissement ;
  • soit en une mesure d’exclusion définitive.

Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.

Le directeur de l’organisme de formation doit informer de la sanction prise :

  • l’employeur, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise ;
  • l’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation.

Article 13 – Procédure disciplinaire

Les dispositions qui suivent constituent la reprise des articles R 6352-4 à R 6352-8 du Code du Travail.
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.

Article 14 – Publicité

Un exemplaire du présent règlement est :

  • affiché dans les locaux de l’organisme de formation ;
  • publié sur son site Internet ;
  • communiqué au stagiaire sur son espace numérique personnel Article 6.

Télécharger le règlement intérieur distanciel en PDF

Livret d'accueil

 Mise à jour : octobre 2021

Bienvenu !

Vous êtes inscrit à une de nos formations et nous espérons sincèrement que celle-ci répondra à vos attentes. Dans ce livret vous trouverez les informations de notre entreprise ainsi que les précisions nécessaires au bon déroulement de votre formation.

A noter : l’utilisation du genre masculin dans le texte de ce livret permet de l’alléger mais ne peut être perçu pour de la discrimination en référence à la loi du 04.08.2014 pour l’égalité réelle entre les hommes et les femmes.

NOS VALEURS

Depuis la création de DIRECT RH, nous croyons et nous défendons 4 valeurs qui guident chacun de nos choix, dans nos activités de Formation et de Conseil. Elles fondent la relation de confiance qui nous unit à vous. Votre confiance et votre fidélité nous prouvent chaque jour que nous devons poursuivre dans cette voie.

L’expertise

Nos consultants sont des professionnels expérimentés, qui maîtrisent les techniques et outils dans leurs domaines respectifs. Ils sont au fait des toutes dernières évolutions législatives et sont formés aux techniques d’animation et de formation. Leur objectif et leur motivation sont de vous transmettre ces savoirs pour vous permettre d’enrichir ou actualiser vos connaissances, de développer vos compétences personnelles ou professionnelles ou encore résoudre vos problématiques d’entreprise.

Le respect

Prendre en compte vos enjeux professionnels ou personnels, construire avec vous le parcours de formation qui vous convient, mettre en oeuvre pour vous des formations épanouissantes, qui privilégient l’échange, la richesse humaine et l’ouverture d’esprit, voilà comment nous concevons le respect.

L’intégrité

Notre première satisfaction, c’est la vôtre. Aussi, nous plaçons votre confiance au plus haut niveau de notre exigence. Pour ce faire, nous concevons chacune de nos prestations dans le respect des informations transmises. Nos consultants vous garantissent confidentialité et transparence dans le traitement de vos informations.

La confiance

Nous voulons être votre partenaire sur le long terme ! Nous voulons inscrire notre relation dans la durée. C’est pourquoi, nous sommes particulièrement attentifs à l’évolution et à l’actualisation permanente du contenu de nos formations, pour mieux vous accompagner tout au long de votre vie professionnelle et personnelle.

ACCESSIBILITÉ AUX SITUATIONS DE HANDICAP

Pour toutes nos formations, nous réalisons des études préalables à la formation pour adapter les locaux, les modalités pédagogiques et l’animation de la formation en fonction de la situation de handicap annoncée. De plus en fonction des demandes, nous nous rapprochons des partenaires spécialisés via votre référent de parcours ou la Ressource Handicap Formation de l’AGEFIPH (Association de Gestion du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées).

NOTRE DÉMARCHE QUALITÉ

Soucieux de la qualité de nos prestations, nous évoluons dans une démarche d’amélioration continue. Par le biais de questionnaires
en fin de formation, nous analysons vos retours et mettons tout en oeuvre pour répondre à vos attentes.

Vos retours sont précieux pour nous !

CONTACT

Nos services administratifs sont joignables au 0 988 991 699 ou à l’adresse contact@direct-rh.fr. Ils sont ouverts de 08H00 à 18H00.

Merci de consulter votre convocation pour connaître vos horaires de formation.

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